Conseils municipaux

Conseil Municipal du 29/03/2017

Amortissements
Indemnités élus
Création emploi Adjoint technique principal 2ème classe
Inscription au programme Face "Effacement de réseau Engravies"
Vote Compte Administratifs 2016 Commune, Logements Sociaux, Lotissement Communal
Vote des taxes
Vote budgets primitifs 2017 Commune, Logements Sociaux, Lotissement Communal

Conseil Municipal du 15/03/2017

Débat sur les orientations du PADD (Projet d'Aménagement et Développement Durable) élaboration PLUI
(débat ne donnant lieu ni à un vote, ni à une délibération)

Conseil Municipal du 07/03/2017

Emprunt
Avenant convention d'adhésion service santé sécurité au travail du CDG
Indemnité receveur
délibération de principe pour accroissement temporaire d'activité

Conseil Municipal du 02/02/2017

Désignation des délégués de la commune au Syndicat de Bassin du Grand Hers (SBGH).
SécurisationBT FS St Pastou s/P16 Countié

Conseil Municipal du 30/11/2016

Projet de fusion des 3 Syndicats rivière de l'Hers Vif,
Financement accessibilité,
Projet bibliothèque ...

Conseil Municipal du 19/10/2016

Fusion SIAD, SMAHA, SMD4R
Budget annexe lotissement communal
DM subvention (erreur de compte), amortissement (passage TTC)
Convention commune / fourrière

Conseil Municipal du 20/07/2016

Décision modificative subventions Associations
Convention sous mandat Communauté de Communes (voirie)
Demande de FDAL voirie (convention sous mandat Com Com Mirepoix)

Conseil Municipal du 10-06-2016

Convention location salle animation (DUN) / Association "Pilâtes"
Convention salle Engravies
Valorisation déchets verts (collecte, stockage, broyage, conditionnement...)
Infrastructure de recharge pour véhicule électrique et hybrides rechargeables"IRVE" (Borne électrique).

Conseil Municipal du 29/03/2016

Budget annexe lotissement communal
Amortissement matériel
Création de postes adjoint administratif prinicpal 1ère classe et adjoint technique 1ère classe
Indemnités élus

Conseil municipal 27/01/2016

Autorisation de mandater les dépenses d'investissement budget commune et logements sociaux
Projet aménagement lotissement communal

Conseil municipal du 23/12/2015

Décision modificative
Cession actif vente grange Senesse de Senabigue

Conseil municipal du 09-12-2015

Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (Fusion des COMCOM Pays de Mirepoix et Pays d’Olmes)
Projet éclairage public Allée de l’Ecole
Echange Foncier CARBALLIDO Jean- Louis / Commune
Territoire à Energie positive

Conseil municipal du 22/09/2015

Motion de soutien à Philippe BABIN Président du SIAD
Reconduction convention affouage campagne 2015-2016
Révision statuts SIVOM
Décision modificative charges locatives

Conseil municipal du 27/07/2015

Ouverture de crédit
DUP: Autoriser le Maire à signer pour une assistance foncière en vue de DUP, expropriation, et transfert de propriété
Autoriser le maire à signer le marché des logements sociaux du Merviel.
Convention de mandat avec la Communauté de Communes , travaux de voirie 2015

Conseil municipal du 01/07/2015

Autorisation au Maire de consulter 3 architectes et choisir le maître d'oeuvre pour les projets
Effacement réseau électrification Egravies, allègement total de la part incombant à la commune
Projet économie d'énergie sur éclairage public et salle d'animation
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