Conseils municipaux

Conseil municipal du 25/09/2018

Indemnités élus Incorporation communes associées au sein du Syndicat Mixte du PNR Revalorisation ...

Conseil Municipal du 13/07/2018

Création d'un poste de rédacteur
Prime agents
Convention SPA "campagne de stérilisation chats"

Conseil Municipal du 03/07/2018

Vente terres Florent PAULY
Convention de mandat travaux de voirie CCPM (Communauté de Communes Pays de Mirepoix)
Convention de mise à disposition du service mutalisé d'ingénierie de la CCPM
Contribution éclairage public SDE 09
Compétence DECI
Adhésion au service « RGPD » du Syndicat Intercommunal A.GE.D.I. et nomination d’un délégué à la protection des données (DPD).
Incorporation de parcelles forestières classées biens vacants et sans maître.
Création poste de rédacteur.
Création d'un point de distribution.

Conseil Municipal du 11/04/2018

Amortissements
Indemnités élus
Approbation Comptes de gestion, Comptes Administratifs et affectations de résultat, Commune, Logements Sociaux et Lotissement communal.
Vote des taxes
Budget primitif, Commune, Logements Sociaux et Lotissement Communal
Aménagement foncier, Maîtrise d'ouvrage des travaux connexes
Prix de vente de l'ancien Presbytère
Prêt relais Crédit Agricole, cession de créances (subvention notifiées, FCTVA)
Participation au programme d'éclairage public
Approbation rapport CLECT (Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées)
Création emploi adjoint administratif contractuel 15 h

Conseil Municipal du 18/01/2018

Contrat M. LAMBERT
Contrat CAE GUICHARD
Rythmes scolaires 4 jours ou 4.5 jours
FDAL 2018 voirie Engravies
Rémunération agents recenseurs
Modification statuts SDE 09

Conseil Municipal du 05/07/2017

Échange Commune / CARBALLIDO
Modification statuts SDE 09

Conseil Municipal du 11/05/2017

Décision modificative, budget commune
Décision modificative budget logements sociaux.

Conseil Municipal du 27/04/2017

Projet pose de panneaux photovoltaïques salle animation
Questions diverses

Conseil Municipal du 29/03/2017

Amortissements
Indemnités élus
Création emploi Adjoint technique principal 2ème classe
Inscription au programme Face "Effacement de réseau Engravies"
Vote Compte Administratifs 2016 Commune, Logements Sociaux, Lotissement Communal
Vote des taxes
Vote budgets primitifs 2017 Commune, Logements Sociaux, Lotissement Communal

Conseil Municipal du 15/03/2017

Débat sur les orientations du PADD (Projet d'Aménagement et Développement Durable) élaboration PLUI
(débat ne donnant lieu ni à un vote, ni à une délibération)

Conseil Municipal du 07/03/2017

Emprunt
Avenant convention d'adhésion service santé sécurité au travail du CDG
Indemnité receveur
délibération de principe pour accroissement temporaire d'activité

Conseil Municipal du 02/02/2017

Désignation des délégués de la commune au Syndicat de Bassin du Grand Hers (SBGH).
SécurisationBT FS St Pastou s/P16 Countié

Conseil Municipal du 30/11/2016

Projet de fusion des 3 Syndicats rivière de l'Hers Vif,
Financement accessibilité,
Projet bibliothèque ...

Conseil Municipal du 19/10/2016

Fusion SIAD, SMAHA, SMD4R
Budget annexe lotissement communal
DM subvention (erreur de compte), amortissement (passage TTC)
Convention commune / fourrière

Conseil Municipal du 20/07/2016

Décision modificative subventions Associations
Convention sous mandat Communauté de Communes (voirie)
Demande de FDAL voirie (convention sous mandat Com Com Mirepoix)
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