Conseils municipaux

- Demande de subventions complémentaires
- Récupération BVSM (bien vacant sans maîtres)
- Autorisant la signature d'une convention sous mandat avec la Com Com de Mirepoix
- Autorisant la signature d'une convention Ingénierie avec la Com Com de Mirepoix
- Autorisant la signature de la convention de labélisation "APIcité"
- Sortie de communes d'Arvigna et de Calzan du SIVOM de la Vallée du Douctouyre

- Intégration de chemins en tant que voie communale
- Demande de subvention pour les travaux 2024
- Validation des statuts modifiés du SIAHBVA
- Délibération autorisant l'élagage d'office
- Convention avec la commune de Vira pour l'installation citerne DECI sur Embayourt
- Appel à projets efficience en eau

- Validation du règlement des cimetières de la commune de Dun- BVSM- Suppression d'un poste - service technique- Participation employeur à la protection sociale- Validation montant travaux SMDEA : s&...

- Délibération autorisant la signature d'un prêt pour des travaux de sécurisation et d'aménagement de la traversée de la commune- Vente de terrains- BVSM- DM n°1 - budget loit...

- Décision modificative budgétaire sur le budget communal- Instauration de la journée de solidarité- Prolongation de la charte "Engagé pour le végétal" (remplace...

- Budget communal- Budget lotissement communal- Autorisation de signature concernant les échanges de terrains dans le cadre des ECIR- Modification de demandes de subventions pour l'année 2023- Créati...

- Autorisant M le Maire à l’élaboration d’un document modificatif de parcellaire cadastral,- Intégration du chemin de la Couache en tant que voie communale à caractère de ru...

- Approbation du dernier procès-verbal du conseil municipal en date du 22 décembre 2022- Demande de subventions pour travaux 2023- Approbation des opérations de voirie sous mandat 2023- Vente de terr...

- Demande de subvention FDAL, DETR pour l'année 2023.- Désignation d'un représentant de la commune au CLECT (commission locale d'évaluation des charges transférées).- Déli...

- Signature de la convention de mise à disposition d’une licence IV de débit de boissons,- Désignation d’un correspondant incendie et secours,- Décisions modificatives budgé...

- Acquisition de parcelles- Travaux de sécurisation de la traverse du bourg centre de Dun

- Budget communal- Budget lotissement communal- Délibération instaurant le droit de préemption urbain sur la commune de Dun- Annule et remplace la délibération 2021_034 - "Emprunt ...

- Dépenses à imputer au compte "Fetes et cérémonies"- Biens Vacants Sans Maitres- Ventes de terrains- Cycle de travail au sein de la collectivité- Travaux de voirie- Service d...

- Dépenses d'investissement avant le vote du budget 2022- Convention relative à l'adhésion SDIAU- Ouverture du compte auprès de Verdier Voyage- Vente du camion VW- Prime des contrats aid&eacut...

- Acquisition d'un nouveau camion et souscription d'un financement.- Convention pour le groupement de commandes entre la commune et l'AFAFAF concernant les travaux connexes à l'aménagement foncier D&eacut...

- Délibération vente du lot n°6 de l'éco lotissement "Plaine de las Pounteinties",- Délibération acquisition de plein droit de bien vacant et sans maître - Madame LA...

Veuillez trouver ci-dessous le  compte-rendu du Conseil Municipal du 5 juillet 2021

- Approbation des comptes de gestion 2020, comptes administratifs 2020 et  et affectation de résultats :* Commune,* Logements Sociaux* Lotissement communal.- Vote des taxes,- Vote budget primitif 2021 :* Comm...

Ordre du jour :- Rifseep, - Désignation et élection des membres de la Commission Communale d’Aménagement Foncier – CCAF -,- Convention de concours technique visant à la maîtr...

Compte-rendu du Conseil Municipal du 14/12/2020- Délibération vente de la plateforme "bois",- Délibération clôture du budget "logements sociaux",- Délibé...