Conseils municipaux

- Budget communal
- Budget lotissement communal
- Autorisation de signature concernant les échanges de terrains dans le cadre des ECIR
- Modification de demandes de subventions pour l'année 2023
- Création de postes

- Autorisant M le Maire à l’élaboration d’un document modificatif de parcellaire cadastral,
- Intégration du chemin de la Couache en tant que voie communale à caractère de rue,
- Convention de subvention relative à la capture, l’identification, et la stérilisation des chats errants non identifiés,
- Création d’un poste d’agent technique

- Approbation du dernier procès-verbal du conseil municipal en date du 22 décembre 2022
- Demande de subventions pour travaux 2023
- Approbation des opérations de voirie sous mandat 2023
- Vente de terrains
- Validation du règlement intérieur de la commune de Dun
- Création d'un poste d'adjoint administratif (12 h)
- Récupération BVSM (bien vacant et sans maîtres)

- Demande de subvention FDAL, DETR pour l'année 2023.
- Désignation d'un représentant de la commune au CLECT (commission locale d'évaluation des charges transférées).
- Déliberation "Engagement pour l'éducation en vallée du Douctouyre".
- Autorisant le mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget prévisionnel 2023.

- Signature de la convention de mise à disposition d’une licence IV de débit de boissons,
- Désignation d’un correspondant incendie et secours,
- Décisions modificatives budgétaires,
- Subvention exceptionnelle d’équipement – ALOGEA

- Acquisition de parcelles
- Travaux de sécurisation de la traverse du bourg centre de Dun

- Budget communal
- Budget lotissement communal
- Délibération instaurant le droit de préemption urbain sur la commune de Dun
- Annule et remplace la délibération 2021_034 - "Emprunt travaux connexes"

- Dépenses à imputer au compte "Fetes et cérémonies"
- Biens Vacants Sans Maitres
- Ventes de terrains
- Cycle de travail au sein de la collectivité
- Travaux de voirie
- Service d'ingénierie mutualisée
- Demande de subventions pour travaux

Dépenses d'investissement avant le vote du budget 2022
Convention relative à l'adhésion SDIAU
Ouverture du compte auprès de Verdier Voyage
Vente du camion VW
Prime des contrats aidés
Subvention DETR et FDAL pour 2022
Affouage 2021/2022
Coupure de l'éclairage public
COnventoin d'occupation de locaux de DUn au profit du servcei culturel de la CCPM
Convention de subvention pour le dispositif Conseiller numérique
Divers

Acquisition d'un nouveau camion et souscription d'un financement.
Convention pour le groupement de commandes entre la commune et l'AFAFAF concernant les travaux connexes à l'aménagement foncier Décision modificative n°1
Création d'un poste dans le cadre du dispositif parcours emploi compétence
Informations diverses

Ordre du jour
- Délibération vente du lot n°6 de l'éco lotissement "Plaine de las Pounteinties",
- Délibération acquisition de plein droit de bien vacant et sans maître - Madame LAFFONT Victorine,
- Délibération acquisition de plein droit de bien vacant et sans maître - M SAUDEZ Aimé,
- Délibération acquisition de plein droit de bien vacant et sans maître - M ORLIAC Jacques,
- Délibération acquisition de plein droit de bien vacant et sans maître - Madame TREMEGE Aurélie épouse LAFFONT,
- Délibération convention opérationnelle avec l'EPF d'Occitanie,
- Délibération de non-valeur,
- Informations diverses.

compte-rendu du Conseil Municipal du 5 juillet 2021

Compte-rendu du Conseil Municipal du 12/04/2021
Approbation comptes 2020 et affectation de résultats.
Vote des taxes
Vote budget primitif 2021
Délibération refus prise de compétences "Mobilités" à la CCPM
Délibération participation au capital social SCIC ECLA'EnR
Délibération adhésion "Communes forestières de l'Ariège"
Délibération contribution SDE 09
Délibération modification membres CCAF

Compte-rendu du Conseil Municipal du 01/02/21
Ordre du jour :
- Rifseep,
-Désignation et élection des membres de la Commission Communale d’Aménagement Foncier – CCAF -,
- Convention de concours technique visant à la maîtrise des biens vacants et sans maître – SAFER -,
- Modification des délégués du SIVOM,
- Informations diverses.

Compte-rendu du Conseil Municipal du 14/12/2020
- Délibération vente de la plateforme "bois",
- Délibération clôture du budget "logements sociaux",
- Délibération création / annulation de poste d'agent d'entretien,
- Délibération DECI - schéma communal,
- Délibération demande de subventions (FDAL, DETR)
- Délibération SIVOM,
- Décision modificative n°2,
- Délibération prime exceptionnelle,
- Délibération autorisant le mandatement des dépenses d'investissement pour l'année 2021 avant le vote du budget,
- Délibération achat de matériel d'occasion,
- Délibération pour attribution d'une subventionnelle aux restos du Coeur.
- DM n°1 - Lotissement communal
- Questions diverses.