Conseils municipaux

Conseil Municipal du 5 juillet 2021

compte-rendu du Conseil Municipal du 5 juillet 2021

Conseil Municipal du 12/04/2021

Compte-rendu du Conseil Municipal du 12/04/2021
Approbation comptes 2020 et affectation de résultats.
Vote des taxes
Vote budget primitif 2021
Délibération refus prise de compétences "Mobilités" à la CCPM
Délibération participation au capital social SCIC ECLA'EnR
Délibération adhésion "Communes forestières de l'Ariège"
Délibération contribution SDE 09
Délibération modification membres CCAF

Conseil Municipal du 01/02/2021

Compte-rendu du Conseil Municipal du 01/02/21
Ordre du jour :
- Rifseep,
-Désignation et élection des membres de la Commission Communale d’Aménagement Foncier – CCAF -,
- Convention de concours technique visant à la maîtrise des biens vacants et sans maître – SAFER -,
- Modification des délégués du SIVOM,
- Informations diverses.

Conseil Municipal du 14/12/2020

Compte-rendu du Conseil Municipal du 14/12/2020
- Délibération vente de la plateforme "bois",
- Délibération clôture du budget "logements sociaux",
- Délibération création / annulation de poste d'agent d'entretien,
- Délibération DECI - schéma communal,
- Délibération demande de subventions (FDAL, DETR)
- Délibération SIVOM,
- Décision modificative n°2,
- Délibération prime exceptionnelle,
- Délibération autorisant le mandatement des dépenses d'investissement pour l'année 2021 avant le vote du budget,
- Délibération achat de matériel d'occasion,
- Délibération pour attribution d'une subventionnelle aux restos du Coeur.
- DM n°1 - Lotissement communal
- Questions diverses.

Conseil Municipal du 09/11/2020

- Délibération décision modificative n°1,
- Délibération régularisation des heures complémentaires,
- Délibération relative à l'inscription de chemins au Plan Départemental des Itinéraires de
Promenade et Randonnée de l'Ariège ( PDIPR),
- Délégation au Maire,
- Affouache 2020,
- Location de la plateforme bois,
- ECIR,
- Informations diverses

Conseil Municipal du 16/09/2020

- Modification délégué SDE 09
- Modification commission d'appels offres
- Créations d'emplois
- Convention de ravitaillement temporaire en eau potable
- Modification de la régie de recette

Conseil Municipal du 30/07/2020

Vote du budget - Commune
Vote du budget - Lotissement communal
Vote du budget - Logements sociaux
Vente de parcelle Senesse de Senabugue
Avenant location et occupation des salles

Conseil Municipal du 10/07/2020

Élection délégués Sénatoriales
Marché du Merviel
Fixation tarif emplacements
Modification Commission d'appel d'offres
Demandes subventions

Conseil Municipal du 19/06/2020

Vote des taxes
Demande d'adhésion au SIAHBVA
Délégations au Maire
Création commissions.
Position de principe sur les demandes de dérogations de scolarité d'enfants hors SIVOM DU DOUCTOUYRE

Conseil Municipal du 24/05/2020

Installation du Conseil municipal
Election du Maire
Fixation du nombre d'adjoints et leur élection
Lecture de la charte de l'élu local
Election des délégués dans les organismes extérieurs
Indemnités élus

Conseil Municipal du 21/10/2019

Adressage parcelles
Commande géomètre Clarac -
Dépôt PETR - réhabilitation d'un bâtiment existant "maison à Solier"
Action Santé Environnement
Décision modificative
Location Amalahouch
Passage parcelles du domaine privé de la commune dans le domaine public

Conseil Municipal du 11/07/2019

Projet PNR des Pyrénées Ariègeoises sur les énergies renouvelables coopérative et citoyenne
Désignation membres de l'Association d'Aménagement Foncier Agricole et Forestier

Conseil Municipal du 09-04-2019

Approbation Comptes De Gestion, Comptes Administratifs et affectations de résultat :
- Commune,
- Logements Sociaux,
- Lotissement communal.
Vote des taxes
Attribution subventions associations
Vote Budget Primitif :
- Commune,
- Logements Sociaux,
- Lotissement Communal.

Conseil Municipal du 19-02-2019

Demande subvention FDAL FRI DETR
Report de la date du transfert des compétences "eau et assainissement" à la Communauté de Communes du Pays de Mirepoix au 1er janvier 2026
Changement tarif photocopies
Changement de régime régie photocopies
Participation à l'achat de pièges pour frelons asiatiques

Conseil Municipal du 13-12-2018

Décisions modificatives
Mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget
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