Conseils municipaux
Conseil municipal du 20/03/2026
Ordre du jour :
- Fixation du nombre d'adjoints
- Election des adjoints
- Lecture de la Charte des Elus
- Indemnités du Maire
- Délégations d'attribution du Conseil Municipal du Maire
- Délégations de fonctions du Maire aux adjoints
- Election des représentants dans les syndicats
- Création et élection des représentants dans les commissions communales
Conseil municipal du 26/11/2025
Ordre du jour :
- Vente d'une partie d'une parcelle - BND -
- Autorisant le mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget prévisionnel 2026
- Signature acte de donation de parcelles
- Création de voies communales
Conseil municipal du 18/09/2025
Ordre du jour :
- Validation des travaux génie civil orange
- Création de postes permanents
- Acquisition de parcelles cadastrées
- Constitution d'une servitude de passage
- Avis sur la modification des statuts du SMDEA
- Modification de la régie de recettes
- Prorogation de l'AFP DUN TAPIA
- Prorogation de l'AFL du TAYCHEL
- Décision modificative n°2
- Validation des travaux SDE09
Conseil municipal du 15/07/2025
Ordre du jour :
- Refonte du Régime Indemnitaire RIFSEEP applicable à compter du 1er aout 2025
- Subvention exceptionnelle pour l'ACCA
- Création de dix cavurnes au cimetière communal de Dun
Conseil municipal du 25/06/2025
Ordre du jour :
- Travaux SDE 09 - renforcement LA BAYCHE / LASSALE - dispositions financières
- Travaux SDE 09 - renforcement LE COL - dispositions financières
- Approbation des nouveaux statuts du SIAHBVA
- Création d'un poste
- DM n°1
- Souscription d'un emprunt
Conseil municipal du 15/04/2025
Vote du budget communal
- Approbation des comptes de gestion 2024 (CDG)
- Approbation des comptes administratifs 2024
- Affectation des résultats
- Vote des taux d'imposition (CDG)
- Vote du budget primitif 2025
- Approbation des comptes de gestion 2024 (CDG)
- Approbation des comptes administratifs 2024
- Affectation des résultats
- Vote des taux d'imposition (CDG)
- Vote du budget primitif 2025
Conseil municipal du 17/03/2025
- Demande de subventions pour les travaux de protection et de rénovation du petit patrimoine bâti (PPBNP) des bascules de Dun et du Merviel.
- Convention EPF / CCPM / Commune de Dun
- Demande de subventions complémentaires pour l'année 2025
- Convention EPF / CCPM / Commune de Dun
- Demande de subventions complémentaires pour l'année 2025
Conseil municipal du 15/01/2025
- Demande de subventions pour 2025
- Création et mises à jour de notre Base Adresses Locales (BAL)
- Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI), tranche 5/5
- Sécurisation des rambardes du Pont de Pibouleau
- Création et mises à jour de notre Base Adresses Locales (BAL)
- Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI), tranche 5/5
- Sécurisation des rambardes du Pont de Pibouleau
Conseil municipal du 18/12/2024
- Prise en charge des frais de déplacements professionnels
- Guide de collecte des déchets ménagers et assimilés de la Communauté de Communes du Pays de Mirepoix*- Signature d'une convention de mise en conformité avec les obligations du RGPD - règlement général des protections de données - avec le Centre de Gestion de l'Ariège
- Amortissements de la commune
- Retrait de la délibération 2024-058
- Déplacement des panneaux de l'agglomération
- Intégration voie communale "Chemin de pincou"
- Nomination et numérotation des rues des hameaux de la commune de Dun
- Autorisation de dépenses dans l'attente du vote du budget 2025
- Motion SDE : aides à l'électrification rurale
- Guide de collecte des déchets ménagers et assimilés de la Communauté de Communes du Pays de Mirepoix*- Signature d'une convention de mise en conformité avec les obligations du RGPD - règlement général des protections de données - avec le Centre de Gestion de l'Ariège
- Amortissements de la commune
- Retrait de la délibération 2024-058
- Déplacement des panneaux de l'agglomération
- Intégration voie communale "Chemin de pincou"
- Nomination et numérotation des rues des hameaux de la commune de Dun
- Autorisation de dépenses dans l'attente du vote du budget 2025
- Motion SDE : aides à l'électrification rurale
Conseil municipal du 04/09/2024
- Modification et approbation du tableau de voierie actualisé
- Création de postes
- Autorisant la signature du document d'orientation relatif à la modification du périmètre de la Communauté de Communes Couserans-Pyrénées au sein du SMDEA.
- Délibération instituant la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
- Demande de subvention Fonds vert - prévention des risques d'incendie de forêt et de végétation
- Acquisition de parcelles
- Création de postes
- Autorisant la signature du document d'orientation relatif à la modification du périmètre de la Communauté de Communes Couserans-Pyrénées au sein du SMDEA.
- Délibération instituant la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
- Demande de subvention Fonds vert - prévention des risques d'incendie de forêt et de végétation
- Acquisition de parcelles
Conseil municipal du 13/03/2024
- Demande de subventions complémentaires
- Récupération BVSM (bien vacant sans maîtres)
- Autorisant la signature d'une convention sous mandat avec la Com Com de Mirepoix
- Autorisant la signature d'une convention Ingénierie avec la Com Com de Mirepoix
- Autorisant la signature de la convention de labélisation "APIcité"
- Sortie de communes d'Arvigna et de Calzan du SIVOM de la Vallée du Douctouyre
- Récupération BVSM (bien vacant sans maîtres)
- Autorisant la signature d'une convention sous mandat avec la Com Com de Mirepoix
- Autorisant la signature d'une convention Ingénierie avec la Com Com de Mirepoix
- Autorisant la signature de la convention de labélisation "APIcité"
- Sortie de communes d'Arvigna et de Calzan du SIVOM de la Vallée du Douctouyre
Conseil municipal du 17/01/2024
- Intégration de chemins en tant que voie communale
- Demande de subvention pour les travaux 2024
- Validation des statuts modifiés du SIAHBVA
- Délibération autorisant l'élagage d'office
- Convention avec la commune de Vira pour l'installation citerne DECI sur Embayourt
- Appel à projets efficience en eau
- Demande de subvention pour les travaux 2024
- Validation des statuts modifiés du SIAHBVA
- Délibération autorisant l'élagage d'office
- Convention avec la commune de Vira pour l'installation citerne DECI sur Embayourt
- Appel à projets efficience en eau
Conseil municipal du 20/12/2023
- Validation du règlement des cimetières de la commune de Dun- BVSM- Suppression d'un poste - service technique- Participation employeur à la protection sociale- Validation montant travaux SMDEA : s&...
Conseil municipal du 08/09/2023
- Délibération autorisant la signature d'un prêt pour des travaux de sécurisation et d'aménagement de la traversée de la commune- Vente de terrains- BVSM- DM n°1 - budget loit...
Conseil municipal du 14/06/2023
- Décision modificative budgétaire sur le budget communal- Instauration de la journée de solidarité- Prolongation de la charte "Engagé pour le végétal" (remplace...
Conseil municipal du 12/04/2023
- Budget communal- Budget lotissement communal- Autorisation de signature concernant les échanges de terrains dans le cadre des ECIR- Modification de demandes de subventions pour l'année 2023- Créati...
Conseil municipal du 22/03/2023
- Autorisant M le Maire à l’élaboration d’un document modificatif de parcellaire cadastral,- Intégration du chemin de la Couache en tant que voie communale à caractère de ru...
Conseil municipal du 08/02/2023
- Approbation du dernier procès-verbal du conseil municipal en date du 22 décembre 2022- Demande de subventions pour travaux 2023- Approbation des opérations de voirie sous mandat 2023- Vente de terr...
Conseil municipal du 22/12/2022
- Demande de subvention FDAL, DETR pour l'année 2023.- Désignation d'un représentant de la commune au CLECT (commission locale d'évaluation des charges transférées).- Déli...
Conseil municipal du 14/12/2022
- Signature de la convention de mise à disposition d’une licence IV de débit de boissons,- Désignation d’un correspondant incendie et secours,- Décisions modificatives budgé...