Conseils municipaux
Conseil Municipal du 21/10/2019
Adressage parcelles
Commande géomètre Clarac -
Dépôt PETR - réhabilitation d'un bâtiment existant "maison à Solier"
Action Santé Environnement
Décision modificative
Location Amalahouch
Passage parcelles du domaine privé de la commune dans le domaine public
Commande géomètre Clarac -
Dépôt PETR - réhabilitation d'un bâtiment existant "maison à Solier"
Action Santé Environnement
Décision modificative
Location Amalahouch
Passage parcelles du domaine privé de la commune dans le domaine public
Conseil Municipal du 11/07/2019
Projet PNR des Pyrénées Ariègeoises sur les énergies renouvelables coopérative et citoyenne
Désignation membres de l'Association d'Aménagement Foncier Agricole et Forestier
Désignation membres de l'Association d'Aménagement Foncier Agricole et Forestier
Conseil Municipal du 09-04-2019
Approbation Comptes De Gestion, Comptes Administratifs et affectations de résultat :
- Commune,
- Logements Sociaux,
- Lotissement communal.
Vote des taxes
Attribution subventions associations
Vote Budget Primitif :
- Commune,
- Logements Sociaux,
- Lotissement Communal.
- Commune,
- Logements Sociaux,
- Lotissement communal.
Vote des taxes
Attribution subventions associations
Vote Budget Primitif :
- Commune,
- Logements Sociaux,
- Lotissement Communal.
Conseil Municipal du 19-02-2019
Demande subvention FDAL FRI DETR
Report de la date du transfert des compétences "eau et assainissement" à la Communauté de Communes du Pays de Mirepoix au 1er janvier 2026
Changement tarif photocopies
Changement de régime régie photocopies
Participation à l'achat de pièges pour frelons asiatiques
Report de la date du transfert des compétences "eau et assainissement" à la Communauté de Communes du Pays de Mirepoix au 1er janvier 2026
Changement tarif photocopies
Changement de régime régie photocopies
Participation à l'achat de pièges pour frelons asiatiques
Conseil Municipal du 13-12-2018
Décisions modificatives
Mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget
Mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget
Conseil municipal du 25/09/2018
Indemnités élus Incorporation communes associées au sein du Syndicat Mixte du PNR Revalorisation ...
Conseil Municipal du 13/07/2018
Création d'un poste de rédacteur
Prime agents
Convention SPA "campagne de stérilisation chats"
Prime agents
Convention SPA "campagne de stérilisation chats"
Conseil Municipal du 03/07/2018
Vente terres Florent PAULY
Convention de mandat travaux de voirie CCPM (Communauté de Communes Pays de Mirepoix)
Convention de mise à disposition du service mutalisé d'ingénierie de la CCPM
Contribution éclairage public SDE 09
Compétence DECI
Adhésion au service « RGPD » du Syndicat Intercommunal A.GE.D.I. et nomination d’un délégué à la protection des données (DPD).
Incorporation de parcelles forestières classées biens vacants et sans maître.
Création poste de rédacteur.
Création d'un point de distribution.
Convention de mandat travaux de voirie CCPM (Communauté de Communes Pays de Mirepoix)
Convention de mise à disposition du service mutalisé d'ingénierie de la CCPM
Contribution éclairage public SDE 09
Compétence DECI
Adhésion au service « RGPD » du Syndicat Intercommunal A.GE.D.I. et nomination d’un délégué à la protection des données (DPD).
Incorporation de parcelles forestières classées biens vacants et sans maître.
Création poste de rédacteur.
Création d'un point de distribution.
Conseil Municipal du 11/04/2018
Amortissements
Indemnités élus
Approbation Comptes de gestion, Comptes Administratifs et affectations de résultat, Commune, Logements Sociaux et Lotissement communal.
Vote des taxes
Budget primitif, Commune, Logements Sociaux et Lotissement Communal
Aménagement foncier, Maîtrise d'ouvrage des travaux connexes
Prix de vente de l'ancien Presbytère
Prêt relais Crédit Agricole, cession de créances (subvention notifiées, FCTVA)
Participation au programme d'éclairage public
Approbation rapport CLECT (Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées)
Création emploi adjoint administratif contractuel 15 h
Indemnités élus
Approbation Comptes de gestion, Comptes Administratifs et affectations de résultat, Commune, Logements Sociaux et Lotissement communal.
Vote des taxes
Budget primitif, Commune, Logements Sociaux et Lotissement Communal
Aménagement foncier, Maîtrise d'ouvrage des travaux connexes
Prix de vente de l'ancien Presbytère
Prêt relais Crédit Agricole, cession de créances (subvention notifiées, FCTVA)
Participation au programme d'éclairage public
Approbation rapport CLECT (Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées)
Création emploi adjoint administratif contractuel 15 h
Conseil Municipal du 18/01/2018
Contrat M. LAMBERT
Contrat CAE GUICHARD
Rythmes scolaires 4 jours ou 4.5 jours
FDAL 2018 voirie Engravies
Rémunération agents recenseurs
Modification statuts SDE 09
Contrat CAE GUICHARD
Rythmes scolaires 4 jours ou 4.5 jours
FDAL 2018 voirie Engravies
Rémunération agents recenseurs
Modification statuts SDE 09
Conseil Municipal du 11/05/2017
Décision modificative, budget commune
Décision modificative budget logements sociaux.
Décision modificative budget logements sociaux.
Conseil Municipal du 27/04/2017
Projet pose de panneaux photovoltaïques salle animation
Questions diverses
Questions diverses
Conseil Municipal du 29/03/2017
Amortissements
Indemnités élus
Création emploi Adjoint technique principal 2ème classe
Inscription au programme Face "Effacement de réseau Engravies"
Vote Compte Administratifs 2016 Commune, Logements Sociaux, Lotissement Communal
Vote des taxes
Vote budgets primitifs 2017 Commune, Logements Sociaux, Lotissement Communal
Indemnités élus
Création emploi Adjoint technique principal 2ème classe
Inscription au programme Face "Effacement de réseau Engravies"
Vote Compte Administratifs 2016 Commune, Logements Sociaux, Lotissement Communal
Vote des taxes
Vote budgets primitifs 2017 Commune, Logements Sociaux, Lotissement Communal
Conseil Municipal du 15/03/2017
Débat sur les orientations du PADD (Projet d'Aménagement et Développement Durable) élaboration PLUI
(débat ne donnant lieu ni à un vote, ni à une délibération)
(débat ne donnant lieu ni à un vote, ni à une délibération)