Conseils municipaux

Vote du budget - Commune
Vote du budget - Lotissement communal
Vote du budget - Logements sociaux
Vente de parcelle Senesse de Senabugue
Avenant location et occupation des salles

Élection délégués Sénatoriales
Marché du Merviel
Fixation tarif emplacements
Modification Commission d'appel d'offres
Demandes subventions

Vote des taxes
Demande d'adhésion au SIAHBVA
Délégations au Maire
Création commissions.
Position de principe sur les demandes de dérogations de scolarité d'enfants hors SIVOM DU DOUCTOUYRE

Installation du Conseil municipal
Election du Maire
Fixation du nombre d'adjoints et leur élection
Lecture de la charte de l'élu local
Election des délégués dans les organismes extérieurs
Indemnités élus

Adressage parcelles
Commande géomètre Clarac -
Dépôt PETR - réhabilitation d'un bâtiment existant "maison à Solier"
Action Santé Environnement
Décision modificative
Location Amalahouch
Passage parcelles du domaine privé de la commune dans le domaine public

Projet PNR des Pyrénées Ariègeoises sur les énergies renouvelables coopérative et citoyenne
Désignation membres de l'Association d'Aménagement Foncier Agricole et Forestier

Approbation Comptes De Gestion, Comptes Administratifs et affectations de résultat :
- Commune,
- Logements Sociaux,
- Lotissement communal.
Vote des taxes
Attribution subventions associations
Vote Budget Primitif :
- Commune,
- Logements Sociaux,
- Lotissement Communal.

Demande subvention FDAL FRI DETR
Report de la date du transfert des compétences "eau et assainissement" à la Communauté de Communes du Pays de Mirepoix au 1er janvier 2026
Changement tarif photocopies
Changement de régime régie photocopies
Participation à l'achat de pièges pour frelons asiatiques

Décisions modificatives
Mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget

Indemnités élus Incorporation communes associées au sein du Syndicat Mixte du PNR Revalorisation ...

Création d'un poste de rédacteur
Prime agents
Convention SPA "campagne de stérilisation chats"

Vente terres Florent PAULY
Convention de mandat travaux de voirie CCPM (Communauté de Communes Pays de Mirepoix)
Convention de mise à disposition du service mutalisé d'ingénierie de la CCPM
Contribution éclairage public SDE 09
Compétence DECI
Adhésion au service « RGPD » du Syndicat Intercommunal A.GE.D.I. et nomination d’un délégué à la protection des données (DPD).
Incorporation de parcelles forestières classées biens vacants et sans maître.
Création poste de rédacteur.
Création d'un point de distribution.

Amortissements
Indemnités élus
Approbation Comptes de gestion, Comptes Administratifs et affectations de résultat, Commune, Logements Sociaux et Lotissement communal.
Vote des taxes
Budget primitif, Commune, Logements Sociaux et Lotissement Communal
Aménagement foncier, Maîtrise d'ouvrage des travaux connexes
Prix de vente de l'ancien Presbytère
Prêt relais Crédit Agricole, cession de créances (subvention notifiées, FCTVA)
Participation au programme d'éclairage public
Approbation rapport CLECT (Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées)
Création emploi adjoint administratif contractuel 15 h

Contrat M. LAMBERT
Contrat CAE GUICHARD
Rythmes scolaires 4 jours ou 4.5 jours
FDAL 2018 voirie Engravies
Rémunération agents recenseurs
Modification statuts SDE 09

Échange Commune / CARBALLIDO
Modification statuts SDE 09