Conseils municipaux

- Délibération vente du lot n°6 de l'éco lotissement "Plaine de las Pounteinties",- Délibération acquisition de plein droit de bien vacant et sans maître - Madame LA...

Veuillez trouver ci-dessous le  compte-rendu du Conseil Municipal du 5 juillet 2021

- Approbation des comptes de gestion 2020, comptes administratifs 2020 et  et affectation de résultats :* Commune,* Logements Sociaux* Lotissement communal.- Vote des taxes,- Vote budget primitif 2021 :* Comm...

Ordre du jour :- Rifseep, - Désignation et élection des membres de la Commission Communale d’Aménagement Foncier – CCAF -,- Convention de concours technique visant à la maîtr...

Compte-rendu du Conseil Municipal du 14/12/2020- Délibération vente de la plateforme "bois",- Délibération clôture du budget "logements sociaux",- Délibé...

- Délibération décision modificative n°1,- Délibération régularisation des heures complémentaires,- Délibération relative à l'inscription de chemi...

- Modification délégué SDE 09- Modification commission d'appels offres- Créations d'emplois- Convention de ravitaillement temporaire en eau potable- Modification de la régie de recette-...

- Vote du budget - Commune- Vote du budget - Lotissement communal- Vote du budget - Logements sociaux- Vente de parcelle Senesse de Senabugue- Avenant location et occupation des salles

- Élection délégués Sénatoriales- Marché du Merviel- Fixation tarif emplacements- Modification Commission d'appel d'offres- Demandes subventions

- Vote des taxes- Demande d'adhésion au SIAHBVA- Délégations au Maire- Création commissions.- Position de principe sur les demandes de dérogations de scolarité d'enfants hors SIV...

- Installation du Conseil municipal- Election du Maire- Fixation du nombre d'adjoints et leur élection- Lecture de la charte de l'élu local- Election des délégués dans les organismes ex...

- Adressage parcelles- Commande géomètre Clarac:* Appartement Senesse Maison Faure* Expropriation Bouichou* Traverse éco-quartier - Dépôt PETR - réhabilitation d'un bâtiment...

- Projet PNR des Pyrénées Ariègeoises sur les énergies renouvelables coopérative et citoyenne- Désignation membres de l'Association d'Aménagement Foncier Agricole et Fores...

- Approbation Comptes De Gestion, Comptes Administratifs et affectations de résultat :* Commune, * Logements Sociaux,* Lotissement communal.- Vote des taxes- Attribution subventions associations- Vote Budget Primi...

- Demande subvention FDAL FRI DETR- Achat matériel nettoyage- Colombarium- Adressage rue- Report de la date du transfert des compétences "eau et assainissement" à la Communauté de C...

- Décisions modificatives- Mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget

- Indemnités élus- Incorporation communes associées au sein du Syndicat Mixte du PNR- Revalorisation poste rédacteur- Création poste Garde Champêtre- Vente bâtiment communal...

- Création d'un poste de rédacteur- Prime agents- Convention SPA "campagne de stérilisation chats"

- Vente terres Florent PAULY- Convention de mandat travaux de voirie CCPM (Communauté de Communes Pays de Mirepoix)- Convention de mise à disposition du service mutalisé d'ingénierie de la CCP...

- Amortissements- Indemnités élus- Approbation Comptes de gestion, Comptes Administratifs et affectations de résultat, Commune, Logements Sociaux et Lotissement communal.- Vote des taxes- Budget prim...