Conseils municipaux

Conseil Municipal du 10-06-2016

Convention location salle animation (DUN) / Association "Pilâtes"
Convention salle Engravies
Valorisation déchets verts (collecte, stockage, broyage, conditionnement...)
Infrastructure de recharge pour véhicule électrique et hybrides rechargeables"IRVE" (Borne électrique).

Conseil Municipal du 29/03/2016

Budget annexe lotissement communal
Amortissement matériel
Création de postes adjoint administratif prinicpal 1ère classe et adjoint technique 1ère classe
Indemnités élus

Conseil municipal 27/01/2016

Autorisation de mandater les dépenses d'investissement budget commune et logements sociaux
Projet aménagement lotissement communal

Conseil municipal du 23/12/2015

Décision modificative
Cession actif vente grange Senesse de Senabigue

Conseil municipal du 09-12-2015

Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (Fusion des COMCOM Pays de Mirepoix et Pays d’Olmes)
Projet éclairage public Allée de l’Ecole
Echange Foncier CARBALLIDO Jean- Louis / Commune
Territoire à Energie positive

Conseil municipal du 22/09/2015

Motion de soutien à Philippe BABIN Président du SIAD
Reconduction convention affouage campagne 2015-2016
Révision statuts SIVOM
Décision modificative charges locatives

Conseil municipal du 27/07/2015

Ouverture de crédit
DUP: Autoriser le Maire à signer pour une assistance foncière en vue de DUP, expropriation, et transfert de propriété
Autoriser le maire à signer le marché des logements sociaux du Merviel.
Convention de mandat avec la Communauté de Communes , travaux de voirie 2015

Conseil municipal du 01/07/2015

Autorisation au Maire de consulter 3 architectes et choisir le maître d'oeuvre pour les projets
Effacement réseau électrification Egravies, allègement total de la part incombant à la commune
Projet économie d'énergie sur éclairage public et salle d'animation

Conseil Municipal du 28/05/2015

- Transformation Poste en Agence Postale
- Projet éolien Troyes d’Ariège
- Projet centrale photovoltaïque sur les toitures des bâtiments municipaux

Conseil Municipal du 10/04/2015

- Budgets : comptes administratifs 2014 et budgets primitifs 2015. - Vote des taxes. - Indemnités à Mme le Receveur Municipal. - Régularisation du capital restant ...

Conseil Municipal du 21/02/2015

- Demandes de subventions (FDAL et FRI). - Financement externe matériel (tracteur / épareuse). - Plan de financement traverse éco-quartier. - Etude plan d’aménager ...

Conseil Municipal du 22/12/2014

- Convention de mandat, programme voirie 2014. - Décisions modificatives sur créances admises en non valeur. - Remplacement employé municipal. - Achat terres Tapia.

Conseil Municipal du 14/11/2014

- Intervention du CG sur la fibre optique. - Lancement d’une démarche d’évaluation des risques professionnels. - Décision modificative fonds d’amorçage ...

Conseil Municipal du 26/09/2014

- Décision modificative virement de crédit de fonctionnement. - Consultation géomètres pour traverse éco-quartier. - Emprunts logements sociaux du Merviel. ...

Conseil Municipal du 25/07/2014

- Emprunts logements sociaux du Merviel. - Appel d’offre site Internet.- Location chapiteaux. - Eclairage public au Cazal. - Protocole d’accord pour chaines TNT.
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