Conseils municipaux

Conseil Municipal du 07/03/2017

- Emprunt - Avenant convention d'adhésion service santé sécurité au travail du CDG- Indemnité receveur- Délibération de principe pour accroissement temporaire d'activit&ea...

Conseil Municipal du 30/11/2016

- Projet de fusion des 3 Syndicats rivière de l'Hers Vif- Modifications statuts Communauté de Communes du Pays de Mirepoix- Approbation du rapport de la Commission d’Évaluation des Charges Tran...

Conseil Municipal du 19/10/2016

- Fusion SIAD, SMAHA, SMD4R- Budget annexe lotissement communal - DM subvention (erreur de compte), amortissement (passage TTC)- Convention commune / fourrière- Demande FDAL voirie 2017- Demande FDAL Lotissement c...

Conseil Municipal du 20/07/2016

- Décision modificative subventions Associations- Convention sous mandat Communauté de Communes (voirie)- Demande de FDAL voirie (convention sous mandat Com Com Mirepoix)- Participation à la comm&eac...

Conseil Municipal du 10/06/2016

- Convention location salle animation (DUN) / Association "Pilâtes"- Convention salle Engravies- Valorisation déchets verts (collecte, stockage, broyage, conditionnement...)- Infrastructure de rech...

Conseil Municipal du 29/03/2016

- Budget annexe lotissement communal - Amortissement matériel- Création de postes adjoint administratif prinicpal 1ère classe et adjoint technique 1ère classe- Indemnités élus- A...

Conseil municipal du 27/01/2016

- Autorisation de mandater les dépenses d'investissement- Projet aménagement lotissement communal- Procédure d’enquête préalable à la déclaration d’utilit&eacut...

Conseil municipal du 09/12/2015

- Plan Local d’Urbanisme Intercommunal- Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (Fusion des COMCOM Pays de Mirepoix et Pays d’Olmes)- Projet éclairage public- ...

Conseil municipal du 22/09/2015

- Motion de soutien à Philippe BABIN Président du SIAD- Reconduction convention affouage campagne 2015-2016- Révision statuts SIVOM- Décision modificative charges locativesMonsieur le Maire ra...

Conseil municipal du 27/07/2015

- Ouverture de crédit- DUP: Autoriser le Maire à signer pour une assistance foncière en vue de DUP, expropriation, et transfert de propriété- Autoriser le maire à signer le march...

Conseil municipal du 01/07/2015

Autorisation au Maire de consulter 3 architectes et choisir le maître d'oeuvre pour les projets :BibliothèqueAgence postaleMaison à solierEffacement réseau électrification Egravies, all&...

Conseil Municipal du 28/05/2015

- Transformation Poste en Agence Postale- Projet éolien Troyes d’Ariège- Projet centrale photovoltaïque sur les toitures des bâtiments municipaux- Etude de faisabilité d’un pa...

Conseil Municipal du 10/04/2015

- Budgets : comptes administratifs 2014 et budgets primitifs 2015. - Vote des taxes. - Indemnités à Mme le Receveur Municipal. - Régularisation du capital restant dû sur logements sociaux ...

Conseil Municipal du 21/02/2015

- Demandes de subventions (FDAL et FRI). - Financement externe matériel (tracteur / épareuse). - Plan de financement traverse éco-quartier. - Etude plan d’aménager paysager. - Autorisati...

Conseil Municipal du 22/12/2014

- Convention de mandat, programme voirie 2014. - Décisions modificatives sur créances admises en non valeur. - Remplacement employé municipal. - Achat terres Tapia.

Conseil Municipal du 14/11/2014

- Intervention du CG sur la fibre optique. - Lancement d’une démarche d’évaluation des risques professionnels. - Décision modificative fonds d’amorçage RPI. - Décision...

Conseil Municipal du 26/09/2014

- Décision modificative virement de crédit de fonctionnement. - Consultation géomètres pour traverse éco-quartier. - Emprunts logements sociaux du Merviel. - Reconduction ligne de tr&ea...

Conseil Municipal du 25/07/2014

- Emprunts logements sociaux du Merviel. - Appel d’offre site Internet.- Location chapiteaux. - Eclairage public au Cazal. - Protocole d’accord pour chaines TNT. - Transport scolaire le Merviel. - Bureau de v...
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