Conseils municipaux
Conseil Municipal du 07/03/2017
Emprunt
Avenant convention d'adhésion service santé sécurité au travail du CDG
Indemnité receveur
délibération de principe pour accroissement temporaire d'activité
Avenant convention d'adhésion service santé sécurité au travail du CDG
Indemnité receveur
délibération de principe pour accroissement temporaire d'activité
Conseil Municipal du 02/02/2017
Désignation des délégués de la commune au Syndicat de Bassin du Grand Hers (SBGH).
SécurisationBT FS St Pastou s/P16 Countié
SécurisationBT FS St Pastou s/P16 Countié
Conseil Municipal du 30/11/2016
Projet de fusion des 3 Syndicats rivière de l'Hers Vif,
Financement accessibilité,
Projet bibliothèque ...
Financement accessibilité,
Projet bibliothèque ...
Conseil Municipal du 19/10/2016
Fusion SIAD, SMAHA, SMD4R
Budget annexe lotissement communal
DM subvention (erreur de compte), amortissement (passage TTC)
Convention commune / fourrière
Budget annexe lotissement communal
DM subvention (erreur de compte), amortissement (passage TTC)
Convention commune / fourrière
Conseil Municipal du 20/07/2016
Décision modificative subventions Associations
Convention sous mandat Communauté de Communes (voirie)
Demande de FDAL voirie (convention sous mandat Com Com Mirepoix)
Convention sous mandat Communauté de Communes (voirie)
Demande de FDAL voirie (convention sous mandat Com Com Mirepoix)
Conseil Municipal du 10-06-2016
Convention location salle animation (DUN) / Association "Pilâtes"
Convention salle Engravies
Valorisation déchets verts (collecte, stockage, broyage, conditionnement...)
Infrastructure de recharge pour véhicule électrique et hybrides rechargeables"IRVE" (Borne électrique).
Convention salle Engravies
Valorisation déchets verts (collecte, stockage, broyage, conditionnement...)
Infrastructure de recharge pour véhicule électrique et hybrides rechargeables"IRVE" (Borne électrique).
Conseil Municipal du 29/03/2016
Budget annexe lotissement communal
Amortissement matériel
Création de postes adjoint administratif prinicpal 1ère classe et adjoint technique 1ère classe
Indemnités élus
Amortissement matériel
Création de postes adjoint administratif prinicpal 1ère classe et adjoint technique 1ère classe
Indemnités élus
Conseil municipal 27/01/2016
Autorisation de mandater les dépenses d'investissement budget commune et logements sociaux
Projet aménagement lotissement communal
Projet aménagement lotissement communal
Conseil municipal du 23/12/2015
Décision modificative
Cession actif vente grange Senesse de Senabigue
Cession actif vente grange Senesse de Senabigue
Conseil municipal du 09-12-2015
Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (Fusion des COMCOM Pays de Mirepoix et Pays d’Olmes)
Projet éclairage public Allée de l’Ecole
Echange Foncier CARBALLIDO Jean- Louis / Commune
Territoire à Energie positive
Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (Fusion des COMCOM Pays de Mirepoix et Pays d’Olmes)
Projet éclairage public Allée de l’Ecole
Echange Foncier CARBALLIDO Jean- Louis / Commune
Territoire à Energie positive
Conseil municipal du 22/09/2015
Motion de soutien à Philippe BABIN Président du SIAD
Reconduction convention affouage campagne 2015-2016
Révision statuts SIVOM
Décision modificative charges locatives
Reconduction convention affouage campagne 2015-2016
Révision statuts SIVOM
Décision modificative charges locatives
Conseil municipal du 27/07/2015
Ouverture de crédit
DUP: Autoriser le Maire à signer pour une assistance foncière en vue de DUP, expropriation, et transfert de propriété
Autoriser le maire à signer le marché des logements sociaux du Merviel.
Convention de mandat avec la Communauté de Communes , travaux de voirie 2015
DUP: Autoriser le Maire à signer pour une assistance foncière en vue de DUP, expropriation, et transfert de propriété
Autoriser le maire à signer le marché des logements sociaux du Merviel.
Convention de mandat avec la Communauté de Communes , travaux de voirie 2015
Conseil municipal du 01/07/2015
Autorisation au Maire de consulter 3 architectes et choisir le maître d'oeuvre pour les projets
Effacement réseau électrification Egravies, allègement total de la part incombant à la commune
Projet économie d'énergie sur éclairage public et salle d'animation
Effacement réseau électrification Egravies, allègement total de la part incombant à la commune
Projet économie d'énergie sur éclairage public et salle d'animation
Conseil Municipal du 28/05/2015
- Transformation Poste en Agence Postale
- Projet éolien Troyes d’Ariège
- Projet centrale photovoltaïque sur les toitures des bâtiments municipaux
- Projet éolien Troyes d’Ariège
- Projet centrale photovoltaïque sur les toitures des bâtiments municipaux
Conseil Municipal du 10/04/2015
- Budgets : comptes administratifs 2014 et budgets primitifs 2015. - Vote des taxes. - Indemnités à Mme le Receveur Municipal. - Régularisation du capital restant ...