Conseils municipaux
Conseil Municipal du 11/04/2018
Amortissements
Indemnités élus
Approbation Comptes de gestion, Comptes Administratifs et affectations de résultat, Commune, Logements Sociaux et Lotissement communal.
Vote des taxes
Budget primitif, Commune, Logements Sociaux et Lotissement Communal
Aménagement foncier, Maîtrise d'ouvrage des travaux connexes
Prix de vente de l'ancien Presbytère
Prêt relais Crédit Agricole, cession de créances (subvention notifiées, FCTVA)
Participation au programme d'éclairage public
Approbation rapport CLECT (Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées)
Création emploi adjoint administratif contractuel 15 h
Indemnités élus
Approbation Comptes de gestion, Comptes Administratifs et affectations de résultat, Commune, Logements Sociaux et Lotissement communal.
Vote des taxes
Budget primitif, Commune, Logements Sociaux et Lotissement Communal
Aménagement foncier, Maîtrise d'ouvrage des travaux connexes
Prix de vente de l'ancien Presbytère
Prêt relais Crédit Agricole, cession de créances (subvention notifiées, FCTVA)
Participation au programme d'éclairage public
Approbation rapport CLECT (Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées)
Création emploi adjoint administratif contractuel 15 h
Conseil Municipal du 18/01/2018
Contrat M. LAMBERT
Contrat CAE GUICHARD
Rythmes scolaires 4 jours ou 4.5 jours
FDAL 2018 voirie Engravies
Rémunération agents recenseurs
Modification statuts SDE 09
Contrat CAE GUICHARD
Rythmes scolaires 4 jours ou 4.5 jours
FDAL 2018 voirie Engravies
Rémunération agents recenseurs
Modification statuts SDE 09
Conseil Municipal du 11/05/2017
Décision modificative, budget commune
Décision modificative budget logements sociaux.
Décision modificative budget logements sociaux.
Conseil Municipal du 27/04/2017
Projet pose de panneaux photovoltaïques salle animation
Questions diverses
Questions diverses
Conseil Municipal du 29/03/2017
Amortissements
Indemnités élus
Création emploi Adjoint technique principal 2ème classe
Inscription au programme Face "Effacement de réseau Engravies"
Vote Compte Administratifs 2016 Commune, Logements Sociaux, Lotissement Communal
Vote des taxes
Vote budgets primitifs 2017 Commune, Logements Sociaux, Lotissement Communal
Indemnités élus
Création emploi Adjoint technique principal 2ème classe
Inscription au programme Face "Effacement de réseau Engravies"
Vote Compte Administratifs 2016 Commune, Logements Sociaux, Lotissement Communal
Vote des taxes
Vote budgets primitifs 2017 Commune, Logements Sociaux, Lotissement Communal
Conseil Municipal du 15/03/2017
Débat sur les orientations du PADD (Projet d'Aménagement et Développement Durable) élaboration PLUI
(débat ne donnant lieu ni à un vote, ni à une délibération)
(débat ne donnant lieu ni à un vote, ni à une délibération)
Conseil Municipal du 07/03/2017
Emprunt
Avenant convention d'adhésion service santé sécurité au travail du CDG
Indemnité receveur
délibération de principe pour accroissement temporaire d'activité
Avenant convention d'adhésion service santé sécurité au travail du CDG
Indemnité receveur
délibération de principe pour accroissement temporaire d'activité
Conseil Municipal du 02/02/2017
Désignation des délégués de la commune au Syndicat de Bassin du Grand Hers (SBGH).
SécurisationBT FS St Pastou s/P16 Countié
SécurisationBT FS St Pastou s/P16 Countié
Conseil Municipal du 30/11/2016
Projet de fusion des 3 Syndicats rivière de l'Hers Vif,
Financement accessibilité,
Projet bibliothèque ...
Financement accessibilité,
Projet bibliothèque ...
Conseil Municipal du 19/10/2016
Fusion SIAD, SMAHA, SMD4R
Budget annexe lotissement communal
DM subvention (erreur de compte), amortissement (passage TTC)
Convention commune / fourrière
Budget annexe lotissement communal
DM subvention (erreur de compte), amortissement (passage TTC)
Convention commune / fourrière
Conseil Municipal du 20/07/2016
Décision modificative subventions Associations
Convention sous mandat Communauté de Communes (voirie)
Demande de FDAL voirie (convention sous mandat Com Com Mirepoix)
Convention sous mandat Communauté de Communes (voirie)
Demande de FDAL voirie (convention sous mandat Com Com Mirepoix)
Conseil Municipal du 10-06-2016
Convention location salle animation (DUN) / Association "Pilâtes"
Convention salle Engravies
Valorisation déchets verts (collecte, stockage, broyage, conditionnement...)
Infrastructure de recharge pour véhicule électrique et hybrides rechargeables"IRVE" (Borne électrique).
Convention salle Engravies
Valorisation déchets verts (collecte, stockage, broyage, conditionnement...)
Infrastructure de recharge pour véhicule électrique et hybrides rechargeables"IRVE" (Borne électrique).
Conseil Municipal du 29/03/2016
Budget annexe lotissement communal
Amortissement matériel
Création de postes adjoint administratif prinicpal 1ère classe et adjoint technique 1ère classe
Indemnités élus
Amortissement matériel
Création de postes adjoint administratif prinicpal 1ère classe et adjoint technique 1ère classe
Indemnités élus
Conseil municipal 27/01/2016
Autorisation de mandater les dépenses d'investissement budget commune et logements sociaux
Projet aménagement lotissement communal
Projet aménagement lotissement communal