Conseils municipaux

- Contrat M. LAMBERT- Contrat CAE GUICHARD- Rythmes scolaires 4 jours ou 4.5 jours- FDAL 2018 voirie Engravies- Rémunération agents recenseurs- Modification statuts SDE 09

- Échange Commune / CARBALLIDO- Modification statuts SDE 09- Instauration RIFSEEP (régime indemnitaire)- Espace public Merviel (M. et Mme VERDIER / Mme POORT)- Convention logement social Senesse de Sé...

- Décision modificative, budget commune - Décision modificative budget logements sociaux.

- Projet pose de panneaux photovoltaïques salle animation- Questions diverses

- Amortissements- Indemnités élus- Création emploi Adjoint technique principal 2ème classe- Inscription au programme Face "Effacement de réseau Engravies"- Vote Compte Adminis...

Débat sur les orientations du PADD (Projet d'Aménagement et Développement Durable) élaboration PLUI(débat ne donnant lieu ni à un vote, ni à une délibération)

- Emprunt - Avenant convention d'adhésion service santé sécurité au travail du CDG- Indemnité receveur- Délibération de principe pour accroissement temporaire d'activit&ea...

- Désignation des délégués de la commune au Syndicat de Bassin du Grand Hers (SBGH).- Sécurisation BT FS St Pastou s/P16 Countié

- Projet de fusion des 3 Syndicats rivière de l'Hers Vif- Modifications statuts Communauté de Communes du Pays de Mirepoix- Approbation du rapport de la Commission d’Évaluation des Charges Tran...

- Fusion SIAD, SMAHA, SMD4R- Budget annexe lotissement communal - DM subvention (erreur de compte), amortissement (passage TTC)- Convention commune / fourrière- Demande FDAL voirie 2017- Demande FDAL Lotissement c...

- Décision modificative subventions Associations- Convention sous mandat Communauté de Communes (voirie)- Demande de FDAL voirie (convention sous mandat Com Com Mirepoix)- Participation à la comm&eac...

- Convention location salle animation (DUN) / Association "Pilâtes"- Convention salle Engravies- Valorisation déchets verts (collecte, stockage, broyage, conditionnement...)- Infrastructure de rech...

- Budget annexe lotissement communal - Amortissement matériel- Création de postes adjoint administratif prinicpal 1ère classe et adjoint technique 1ère classe- Indemnités élus- A...

- Autorisation de mandater les dépenses d'investissement- Projet aménagement lotissement communal- Procédure d’enquête préalable à la déclaration d’utilit&eacut...

- Décision modificative - Cession actif vente grange Senesse de Senabigue

- Plan Local d’Urbanisme Intercommunal- Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (Fusion des COMCOM Pays de Mirepoix et Pays d’Olmes)- Projet éclairage public- ...

- Motion de soutien à Philippe BABIN Président du SIAD- Reconduction convention affouage campagne 2015-2016- Révision statuts SIVOM- Décision modificative charges locativesMonsieur le Maire ra...

- Ouverture de crédit- DUP: Autoriser le Maire à signer pour une assistance foncière en vue de DUP, expropriation, et transfert de propriété- Autoriser le maire à signer le march...

Autorisation au Maire de consulter 3 architectes et choisir le maître d'oeuvre pour les projets :BibliothèqueAgence postaleMaison à solierEffacement réseau électrification Egravies, all&...

- Transformation Poste en Agence Postale- Projet éolien Troyes d’Ariège- Projet centrale photovoltaïque sur les toitures des bâtiments municipaux- Etude de faisabilité d’un pa...