Conseils municipaux

Conseil municipal du 01/07/2015

Autorisation au Maire de consulter 3 architectes et choisir le maître d'oeuvre pour les projets
Effacement réseau électrification Egravies, allègement total de la part incombant à la commune
Projet économie d'énergie sur éclairage public et salle d'animation

Conseil Municipal du 28/05/2015

- Transformation Poste en Agence Postale
- Projet éolien Troyes d’Ariège
- Projet centrale photovoltaïque sur les toitures des bâtiments municipaux

Conseil Municipal du 10/04/2015

- Budgets : comptes administratifs 2014 et budgets primitifs 2015. - Vote des taxes. - Indemnités à Mme le Receveur Municipal. - Régularisation du capital restant ...

Conseil Municipal du 21/02/2015

- Demandes de subventions (FDAL et FRI). - Financement externe matériel (tracteur / épareuse). - Plan de financement traverse éco-quartier. - Etude plan d’aménager ...

Conseil Municipal du 22/12/2014

- Convention de mandat, programme voirie 2014. - Décisions modificatives sur créances admises en non valeur. - Remplacement employé municipal. - Achat terres Tapia.

Conseil Municipal du 14/11/2014

- Intervention du CG sur la fibre optique. - Lancement d’une démarche d’évaluation des risques professionnels. - Décision modificative fonds d’amorçage ...

Conseil Municipal du 26/09/2014

- Décision modificative virement de crédit de fonctionnement. - Consultation géomètres pour traverse éco-quartier. - Emprunts logements sociaux du Merviel. ...

Conseil Municipal du 25/07/2014

- Emprunts logements sociaux du Merviel. - Appel d’offre site Internet.- Location chapiteaux. - Eclairage public au Cazal. - Protocole d’accord pour chaines TNT.

Conseil Municipal du 20/06/2014

- Renouvellement des membres de la CCAF. - Désignation délégués aux élections sénatoriales. - Délégués SMDEA. - Convention ...

Conseil municipal du 28/05/2014

- Charte éco-quartier. - Consultation architectes logements sociaux du Merviel. - Constitution Commission Appel d’Offres. - Extension réseau eau potable au Ploumail. ...

Conseil Municipal du 25/04/2014

- Budgets : comptes administratifs 2013 et budgets primitifs 2014. - Vote des taxes. - Délégation de pouvoir au Maire.

Conseil Municipal du 14/04/2014

- Délégués aux différents syndicats, - Indemnités élus
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