Conseils municipaux

Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (Fusion des COMCOM Pays de Mirepoix et Pays d’Olmes)
Projet éclairage public Allée de l’Ecole
Echange Foncier CARBALLIDO Jean- Louis / Commune
Territoire à Energie positive

Motion de soutien à Philippe BABIN Président du SIAD
Reconduction convention affouage campagne 2015-2016
Révision statuts SIVOM
Décision modificative charges locatives

Ouverture de crédit
DUP: Autoriser le Maire à signer pour une assistance foncière en vue de DUP, expropriation, et transfert de propriété
Autoriser le maire à signer le marché des logements sociaux du Merviel.
Convention de mandat avec la Communauté de Communes , travaux de voirie 2015

Autorisation au Maire de consulter 3 architectes et choisir le maître d'oeuvre pour les projets
Effacement réseau électrification Egravies, allègement total de la part incombant à la commune
Projet économie d'énergie sur éclairage public et salle d'animation

- Transformation Poste en Agence Postale
- Projet éolien Troyes d’Ariège
- Projet centrale photovoltaïque sur les toitures des bâtiments municipaux

- Budgets : comptes administratifs 2014 et budgets primitifs 2015. - Vote des taxes. - Indemnités à Mme le Receveur Municipal. - Régularisation du capital restant ...

- Demandes de subventions (FDAL et FRI). - Financement externe matériel (tracteur / épareuse). - Plan de financement traverse éco-quartier. - Etude plan d’aménager ...

- Convention de mandat, programme voirie 2014. - Décisions modificatives sur créances admises en non valeur. - Remplacement employé municipal. - Achat terres Tapia.

- Intervention du CG sur la fibre optique. - Lancement d’une démarche d’évaluation des risques professionnels. - Décision modificative fonds d’amorçage ...

- Décision modificative virement de crédit de fonctionnement. - Consultation géomètres pour traverse éco-quartier. - Emprunts logements sociaux du Merviel. ...

- Emprunts logements sociaux du Merviel. - Appel d’offre site Internet.- Location chapiteaux. - Eclairage public au Cazal. - Protocole d’accord pour chaines TNT.

- Renouvellement des membres de la CCAF. - Désignation délégués aux élections sénatoriales. - Délégués SMDEA. - Convention ...

- Charte éco-quartier. - Consultation architectes logements sociaux du Merviel. - Constitution Commission Appel d’Offres. - Extension réseau eau potable au Ploumail. ...

- Budgets : comptes administratifs 2013 et budgets primitifs 2014. - Vote des taxes. - Délégation de pouvoir au Maire.

- Délégués aux différents syndicats, - Indemnités élus