Conseils municipaux

Conseil Municipal du 10/04/2015

- Budgets : comptes administratifs 2014 et budgets primitifs 2015. - Vote des taxes. - Indemnités à Mme le Receveur Municipal. - Régularisation du capital restant dû sur logements sociaux ...

Conseil Municipal du 21/02/2015

- Demandes de subventions (FDAL et FRI). - Financement externe matériel (tracteur / épareuse). - Plan de financement traverse éco-quartier. - Etude plan d’aménager paysager. - Autorisati...

Conseil Municipal du 22/12/2014

- Convention de mandat, programme voirie 2014. - Décisions modificatives sur créances admises en non valeur. - Remplacement employé municipal. - Achat terres Tapia.

Conseil Municipal du 14/11/2014

- Intervention du CG sur la fibre optique. - Lancement d’une démarche d’évaluation des risques professionnels. - Décision modificative fonds d’amorçage RPI. - Décision...

Conseil Municipal du 26/09/2014

- Décision modificative virement de crédit de fonctionnement. - Consultation géomètres pour traverse éco-quartier. - Emprunts logements sociaux du Merviel. - Reconduction ligne de tr&ea...

Conseil Municipal du 25/07/2014

- Emprunts logements sociaux du Merviel. - Appel d’offre site Internet.- Location chapiteaux. - Eclairage public au Cazal. - Protocole d’accord pour chaines TNT. - Transport scolaire le Merviel. - Bureau de v...

Conseil Municipal du 20/06/2014

- Renouvellement des membres de la CCAF. - Désignation délégués aux élections sénatoriales. - Délégués SMDEA. - Convention service commun de préventio...

Conseil municipal du 28/05/2014

- Charte éco-quartier. - Consultation architectes logements sociaux du Merviel. - Constitution Commission Appel d’Offres. - Extension réseau eau potable au Ploumail. - Délégués Pa...
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