Conseils municipaux

Conseil municipal du 20/12/2023

- Validation du règlement des cimetières de la commune de Dun- BVSM- Suppression d'un poste - service technique- Participation employeur à la protection sociale- Validation montant travaux SMDEA : s&...

Conseil municipal du 08/09/2023

- Délibération autorisant la signature d'un prêt pour des travaux de sécurisation et d'aménagement de la traversée de la commune- Vente de terrains- BVSM- DM n°1 - budget loit...

Conseil municipal du 14/06/2023

- Décision modificative budgétaire sur le budget communal- Instauration de la journée de solidarité- Prolongation de la charte "Engagé pour le végétal" (remplace...

Conseil municipal du 12/04/2023

- Budget communal- Budget lotissement communal- Autorisation de signature concernant les échanges de terrains dans le cadre des ECIR- Modification de demandes de subventions pour l'année 2023- Créati...

Conseil municipal du 22/03/2023

- Autorisant M le Maire à l’élaboration d’un document modificatif de parcellaire cadastral,- Intégration du chemin de la Couache en tant que voie communale à caractère de ru...

Conseil municipal du 08/02/2023

- Approbation du dernier procès-verbal du conseil municipal en date du 22 décembre 2022- Demande de subventions pour travaux 2023- Approbation des opérations de voirie sous mandat 2023- Vente de terr...

Conseil municipal du 22/12/2022

- Demande de subvention FDAL, DETR pour l'année 2023.- Désignation d'un représentant de la commune au CLECT (commission locale d'évaluation des charges transférées).- Déli...

Conseil municipal du 14/12/2022

- Signature de la convention de mise à disposition d’une licence IV de débit de boissons,- Désignation d’un correspondant incendie et secours,- Décisions modificatives budgé...

Conseil municipal du 11/04/2022

- Budget communal- Budget lotissement communal- Délibération instaurant le droit de préemption urbain sur la commune de Dun- Annule et remplace la délibération 2021_034 - "Emprunt ...

Conseil municipal du 10/03/2022

- Dépenses à imputer au compte "Fetes et cérémonies"- Biens Vacants Sans Maitres- Ventes de terrains- Cycle de travail au sein de la collectivité- Travaux de voirie- Service d...

Conseil municipal du 20/12/2021

- Dépenses d'investissement avant le vote du budget 2022- Convention relative à l'adhésion SDIAU- Ouverture du compte auprès de Verdier Voyage- Vente du camion VW- Prime des contrats aid&eacut...

Conseil municipal du 04/11/2021

- Acquisition d'un nouveau camion et souscription d'un financement.- Convention pour le groupement de commandes entre la commune et l'AFAFAF concernant les travaux connexes à l'aménagement foncier D&eacut...

Conseil municipal du 16/09/2021

- Délibération vente du lot n°6 de l'éco lotissement "Plaine de las Pounteinties",- Délibération acquisition de plein droit de bien vacant et sans maître - Madame LA...

Conseil Municipal du 12/04/2021

- Approbation des comptes de gestion 2020, comptes administratifs 2020 et  et affectation de résultats :* Commune,* Logements Sociaux* Lotissement communal.- Vote des taxes,- Vote budget primitif 2021 :* Comm...

Conseil Municipal du 01/02/2021

Ordre du jour :- Rifseep, - Désignation et élection des membres de la Commission Communale d’Aménagement Foncier – CCAF -,- Convention de concours technique visant à la maîtr...

Conseil Municipal du 14/12/2020

Compte-rendu du Conseil Municipal du 14/12/2020- Délibération vente de la plateforme "bois",- Délibération clôture du budget "logements sociaux",- Délibé...

Conseil Municipal du 09/11/2020

- Délibération décision modificative n°1,- Délibération régularisation des heures complémentaires,- Délibération relative à l'inscription de chemi...

Conseil Municipal du 16/09/2020

- Modification délégué SDE 09- Modification commission d'appels offres- Créations d'emplois- Convention de ravitaillement temporaire en eau potable- Modification de la régie de recette-...
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